Conditions générales de vente

Préambule

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent sur l’ensemble des commandes passées sur le site : www.coucou-hibou.com
Coucou hibou se réserve le droit de modifier dans le temps ces conditions. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la passation de la commande.

Tout acheteur sur le site www.coucou-hibou.com est réputé avoir pris connaissance et accepté dans leur intégralité les conditions générales de vente ci-dessous énoncé avant la validation de sa commande.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Coucou Hibou et son client, les deux parties les acceptant sans réserve.

Produits

Les produits proposés à la vente par Coucou Hibou sont ceux qui figurent sur le site, au jour de la consultation du site par le client, dans la limite des stocks disponibles.

Les produits vendus pas le site Coucou Hibou sont identifiés par une ou plusieurs photos, un texte descriptif et un prix TTC en euros. Vous avez ainsi la possibilité de connaître, avant la validation définitive de votre commande, toutes les caractéristiques essentielles. Pour un conseil ou plus d’informations sur un produit, nous contacter à l’adresse coucou.hibou.ovo@gmail.com

Les photographies réalisées pour ce site se veulent les plus fidèles possibles aux produits vendus. Mais les couleurs restituées à l’écran peuvent varier d’un ordinateur à l’autre. En conséquence, la responsabilité de Coucou Hibou ne saurait être engagée du fait d’une nuance marginale entre les couleurs et/ou matières visualisées à l’écran et les couleurs et/ou matières du produit tel que livré.

Toutes les commandes passées à Coucou Hibou sont destinées à un usage personnel des clients. Les clients ou les destinataires des produits s’interdisent toute revente partielle ou totale des produits, sauf accord contractuel passé avec Coucou Hibou.

L’acheteur reconnaît que l’utilisation qu’il peut faire des produits commandés est limités à un usage comforme à leur destination.

Prix

Le prix des articles est exprimé en euros (€). Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas les frais de livraison. Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif. 

Coucou Hibou se réserve le droit de modifier le prix de ses produits à tout moment, unilatéralement, sans information préalable, en fonction des conditions économiques, de la politique tarifaire des différents intervenants, sous traitants et prix des matériaux. Coucou Hibou s’engage toutefois à appliquer les tarifs en vigueur qui auront été indiqués au moment de la commande.

Coucou Hibou est une petite entreprise. Nos prix sont estimés au plus juste.

Paiement

Coucou hibou accepte uniquement les paiements par carte bancaire via l’interface de paiement 100% sécurisée Stripe.

Les produits demeurent la propriété du site Coucou Hibou jusqu’au complet paiement du prix.
La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client sera prévenu par courrier électronique.
Par ailleurs, Coucou Hibou se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige.

Une fois la commande validée et expédiée, le client recevra par courrier électronique une facture imprimable et détaillée.

TVA

Non assujetti à la TVA – Taxe sur la valeur ajoutée non applicable selon l’article 293B du C.G.I.
Auto-entrepreneur au nom de Hélène Chetaud – Numéro de SIRET : 507 698 330 00028

Disponibilité

Les produits Coucou hibou sont réalisés artisanalement en petites séries. C’est pourquoi certains de nos produits peuvent être régulièrement en rupture de stock.
Il vous suffit d’indiquer votre email sur la page du produit concerné, nous pourrons ainsi vous prévenir dès que le produit sera de retour ! 

Nous contrôlons la disponibilité du stock lors de l’ajout au panier et au moment de la confirmation de votre paiement.
Si un produit commandé est finalement indisponible, nous vous en informerons au plus vite. Nous vous proposerons alors un nouveau délai, un article similaire ou le remboursement de cet article. Le remboursement interviendra sous un délai de 7 jours maximum et vous recevrez le reste de votre commande.

Livraison

Nous mettons tout en oeuvre pour traiter vos commandes dans les meilleurs délais.
Les commandes sont généralement expédiés dans un délai de 2 à 5 jours ouvrés après réception du paiement.
Le délai de livraison indiqué par la Poste est ensuite de 2 à 3 jours ouvrés.

La livraison s’effectue en lettre suivie (pour les articles légers et/ou de petite taille) et en Colissimo sans signature (pour les articles plus volumineux).
Une fois votre commande expédiée, vous recevrez un numéro de suivi par email afin de suivre sa progression (via www.laposte.fr/outils/suivre-vos-envois). 

En cas de retard de livraison de la Poste, nous ne pouvons être tenus pour responsables, cela étant indépendant de notre volonté. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l’acheteur de réclamer des dommages et intérêts.

En cas d’absence, un avis de mise en instance est laissé dans la boîte à lettres du destinataire. A compter de la date mentionnée sur l’avis de passage, le destinataire dispose de 10 jours pour retirer son colis dans son bureau de poste.
Si le client ne retire pas son colis à la poste dans un délai de 10 jours et que celui-ci vient en retour chez Coucou Hibou, il vous faudra payer de nouveau les frais de port et il ne sera aucunement possible d’annuler la commande et de demander un quelconque remboursement.

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client. Coucou Hibou ne pourra pas être tenu pour responsable d’une adresse de livraison erronée indiquée par le client.
Coucou Hibou se réserve le droit, pour tout colis revenus non-livrable, de demander une participation pour procéder à un nouvel envoi.

Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l’arrivée. Vous disposez d’un délai de 48 heures pour faire d’éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation.

Nous ne sommes pas responsables des pertes/vols/détériorations de la Poste. En cas de problème, nous contacter à l’adresse coucou.hibou.ovo@gmail.com. 

Les frais d’expédition incluent les frais de préparation et d’emballage, ainsi que les frais de port.

Nous vous recommandons de regrouper tous vos articles dans une seule commande.
Nous ne pouvons regrouper deux commandes passées séparément. Les frais d’expédition s’appliqueront à chacune d’entre elles. 

Pour les livraisons hors de la France le client s’engage à régler toutes les taxes dues à l’importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. Coucou Hibou se dégage de fait de toutes responsabilités juridiques si l’acquittement des taxes n’était pas effectué par le client.

Les livraisons dans les pays de la C.E.E. sont effectuées par la Poste en Colissimo suivi Europe, pour les livraisons hors de la CEE les livraisons sont effectuées par les services postaux internationaux.

Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l’émeute, l’incendie, les grèves, les accidents et l’impossibilité d’être approvisionnés.


Délai de rétractation/ échange / remboursement

Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d’un délai de 7 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation auprès de Coucou Hibou.

Les articles doivent être retournés en parfait état et dans leur emballage d’origine, pour permettre leur commercialisation ultérieur. Tout article ne respectant pas ces caractéristiques ne sera ni remboursé ni échangé.

Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.
En cas de perte ou de détérioration du colis retourné, nous ne pourrons être tenu responsable et nous ne pourrons procéder au remboursement de la commande. L’acheteur devra effectuer une réclamation directement auprès de son transporteur.

Lorsqu’ils ont été téléchargés, les produits virtuels et en téléchargement ne sont pas remboursables.

Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais de retour. Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, le consommateur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l’échange du produit. Dans le cas d’un échange, la re-expédition se fera aux frais du consommateur.

Tout retour devra être signalé au préalable auprès de Coucou Hibou, en envoyant un email à l’adresse coucou.hibou.ovo@gmail.com et en précisant votre numéro de commande.

En cas d’exercice du droit de rétractation, la société Coucou Hibou remboursera le consommateur dans un délai de 30 jours. Le consommateur sera alors remboursé par virement bancaire ou par chèque.

Adresse de retour :
Coucou Hibou 
1366 Route du Champ Devant
71290 SIMANDRE


Confidentialité

Les informations nominatives recueillis auprès des acheteurs sont gardées confidentielles par Coucou Hibou, qui s’engage à ne pas les communiquer à un tiers.


Propriété intellectuelle

Toutes utilisations, reproductions, commercialisation ou éditions des images, illustrations, logos,  photographies, objets, textes et commentaires présents sur le site www.coucou-hibou.com par quiconque sans notre autorisation est rigoureusement interdite et constitue une contrefaçon pouvant être sanctionnée pénalement et civilement. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques.

Tous les produits proposés sont régis par la loi internationale du Copyright et des droits d’auteurs.


Garantie

Coucou Hibou ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de Coucou Hibou est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit.


Litiges

Les présentes conditions générales de vente sont régies par la loi française. Tous les litiges nés du présent contrat et non résolus par la médiation seront de la compétence exclusive du seul Tribunal de Commerce ou Tribunal de Grande Instance de Paris et ce quelque soit le lieu de livraison. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.


Contact

Pour toutes questions, vous pouvez nous joindre à l’adresse : coucou.hibou.ovo@gmail.com